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1. Préambule
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site web [Nom de votre site web] (ci-après "le Site"), propriété de [Nom de votre entreprise/Raison Sociale], société [Forme juridique] au capital de [Montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé à [Adresse complète de l'entreprise] (ci-après "l'Éditeur").
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur (ci-après "l'Utilisateur"). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.
2. Objet
Le Site a pour objet de fournir des informations concernant les services de formation et de consultation d'affaires proposés par l'Éditeur. Il permet également aux Utilisateurs de prendre contact avec l'Éditeur pour toute demande d'information ou de devis.
Toutes les informations fournies sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'Éditeur s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site (frais matériels, logiciels, ou accès à internet) sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur.
L'Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'Éditeur ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.
L'Éditeur se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
4. Propriété Intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant (à l'exception des contenus fournis par des tiers clairement identifiés), sont la propriété de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l'Éditeur et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'Éditeur et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de l'Éditeur est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Responsabilité
L'Éditeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'Éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, l'Éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
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6. Liens Hypertextes
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7. Cookies et Données Personnelles
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8. Modification des Conditions Générales d'Utilisation
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9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du Site, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact pour les questions légales] ou via notre page de contact.